Marie Madeline Studio

Est-ce qu’une terrasse est considérée comme une construction ? Quelle autorisation pour une dalle béton ?

Une terrasse se présente sous trois formes différentes. Il y a la terrasse au sol surélevée qui est fixée à l’extérieur d’une maison, la terrasse de plain-pied qui est au niveau du sol et de la terrasse en toiture.

Qu’il s’agisse d’une terrasse de plain-pied, d’une terrasse au sol surélevée ou d’une terrasse sur toiture, elles peuvent être utilisées pour les loisirs et la détente, ainsi que pour les repas en plein air ou pour recevoir des invités.

Bien qu’une terrasse au sol surélevée ou plain pied ou encore en toiture ne semble pas être une construction, elles sont en fait classées comme telle par la plupart des codes du bâtiment.

Cela signifie que si vous envisagez d’ajouter une terrasse à votre maison, vous devez obtenir une autorisation de votre service de construction local. Cependant, pour quelle raison les terrasses peuvent-elles être une construction et quelle autorisation pour sa construction ?

Il est toujours préférable de vérifier auprès de votre service de construction local ou service d’urbanisme local si vous avez besoin ou non de quelques autorisations pour votre construction. 

Pourquoi une terrasse est-elle considérée comme une construction ?

Une terrasse surélevée se présente avec un sol soutenu par des piliers ou des murs et qui surplombe généralement un jardin ou un autre espace pittoresque.

Les terrasses plain pied sont également ainsi, mais se construisent à zéro hauteur ou sans pilier comme la précédente. Dans certains cas, une terrasse peut également être située sur la toiture d’une maison ou d’un bâtiment.

En outre, les plains-pied, surélevées ou sur toiture sont généralement construites à partir de matériaux tels que la brique, la pierre, le béton.

Ainsi, il y a plusieurs raisons pour lesquelles une terrasse doit être considérée comme une construction.

  • Premièrement, une terrasse peut ajouter de la valeur à une maison.
  • Deuxièmement, une terrasse peut augmenter la surface habitable d’une maison ou d’un appartement.
  • Troisièmement, une terrasse peut protéger des éléments, les personnes et les biens.
  • Quatrièmement, une terrasse peut améliorer l’apparence d’une propriété.
  • Cinquièmement, une terrasse peut faciliter l’entretien de l’aménagement paysager autour d’une maison ou d’un bâtiment.

Tout cela signifie que la construction des terrasses nécessite une autorisation des autorités compétentes avant de pouvoir commencer les travaux.

En revanche, les exigences spécifiques varient en fonction de l’emplacement de la terrasse à construire, mais en général, un permis sera requis du service d’urbanisme local.

Si la terrasse doit être située sur la toiture d’un bâtiment ou d’une maison, il peut également y avoir des exigences supplémentaires à respecter, telles que l’obtention de l’approbation du service d’incendie.

Dans certains cas, il peut également être nécessaire d’obtenir l’autorisation des propriétaires des propriétés adjacentes avant de commencer les travaux sur la terrasse.

Quelle autorisation pour une terrasse ?

L’autorisation requise pour la construction d’une terrasse varie en fonction de facteurs tels que l’emplacement (plain pied, surélevée, en toiture) et la taille en général.

Cependant, la plupart des juridictions exigent une combinaison de déclaration préalable de travaux, de permis de construire et d’approbation des autorités locales avant que les travaux puissent être réalisés.

La déclaration préalable de travaux est généralement exigée pour tout projet de construction qui modifiera l’extérieur de votre habitation.

Cela comprend l’ajout d’une nouvelle fenêtre ou porte, ainsi que la construction d’un nouveau porche ou d’une nouvelle terrasse. Il est également requis afin d’aviser la ville ou la municipalité que des travaux de construction auront lieu.

Le permis de construire est également requis pour tout projet de construction qui modifiera la structure de votre habitation.

Cela inclut des projets tels que l’ajout d’une nouvelle pièce à votre maison ou la rénovation d’une pièce existante.

Toutefois, le permis de construction est aussi nécessaire afin de s’assurer que le projet proposé répond à toutes les exigences de sécurité et de zonage.

constructeurs versent une dalle de béton et utilisent un tisonnier vibrant

Outre la déclaration préalable de travaux et le permis de construire, l’approbation des autorités locales peut également être nécessaire pour obtenir l’autorisation de construire sur le domaine public ou dans certains quartiers historiques.

Selon la réglementation, des permis supplémentaires peuvent également être nécessaires pour construire des escaliers menant à la terrasse ou pour installer des garde-corps autour du bord de la plate-forme.

Par exemple, dans certaines régions de la France, les propriétaires doivent obtenir des permis spéciaux s’ils veulent construire des escaliers de plus de 30 pouces (76 cm) de hauteur.

Comment obtenir ces autorisations ?

L’obtention des autorisations pour un projet de construction d’une terrasse peut être facile selon la réglementation en vigueur de la région où vous vous trouvez.

Cependant, la mairie ou le service d’urbanisme local sera en mesure de donner plus d’informations. Dans la plupart des cas, voici les démarches que l’intéressé doit suivre :

La déclaration préalable de travaux

Selon le code, l’intéressé doit se rendre à la mairie de sa commune ou au service d’urbanisme local et solliciter la demande de déclaration de travaux qui doit être remplie et signée par le demandeur. Toutefois, les documents suivants doivent être joints au formulaire de demande :

  • Pièce d’identité ou passeport ;
  • Preuve de propriété ou contrat de location ;
  • Documentation attestant que les travaux sont conformes à la réglementation en vigueur ;
  • Dans le cas d’appartements, autorisation de la Communauté des Propriétaires  ;
  • Le cas échéant, accord de subvention ou de concession ;

Le permis de construire.

Une fois la déclaration de travaux déposée et approuvée, l’intéressé recevra un certificat qui lui permettra de procéder à la construction de sa terrasse.

Concernant le permis de construire, cela dépendra de facteurs tels que la taille, la hauteur ou le type de terrasse en cours de construction.

Par conséquent, il est recommandé de vous renseigner au préalable auprès de votre mairie ou service d’urbanisme local pour savoir si vous avez besoin ou non d’un permis de construire. 

Selon le code, une terrasse plain pied ou en toiture ou surélevée est considérée comme une construction car il s’agit d’une structure permanente qui modifie et complète la structure d’une maison ou d’un bâtiment.

Ainsi, l’intéressé doit préparer un dossier incluant la déclaration préalable de travaux, le permis de construire et autres autorisations.

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