En règle générale et sauf mention contraire dans le plan local urbanisme, le calcul de la hauteur d’une maison dépend de divers facteurs, mais toujours en prenant en considération le point le plus haut et le plus bas de l’édifice.
Comment déterminer les points de repères ? Y a-t-il une hauteur maximale définie pour une maison prévue par la Loi ? Quelle est la limite imposée par le Plu ? Cet article vous éclairera plus sur le sujet.
Comment déterminer la hauteur maison sol naturel ?
La hauteur maison sol naturel fait référence au calcul de la hauteur d’une maison individuelle en partant du point le plus bas jusqu’au plus haut point de la bâtisse, avant le début des travaux au niveau du terrain.
En ce qui concerne le point le plus bas du sol, nous portons à votre connaissance qu’il faut prendre en compte la surface de plancher ainsi que la surface de plancher taxable.
Tandis que la surface du domaine vous permet de demander un permis de construire, la surface de plancher taxable est nécessaire pour la déclaration préalable de travaux.
En d’autres circonstances, le calcul se base sur le bord du trottoir ou de la chaussée latérale (chemin/voirie de desserte) jusqu’au faîte de l’édifice. Sans prendre en considération les superstructures telles que les cheminées.
Par ailleurs, pour définir la hauteur construction de votre maison, il convient de prendre en compte le faîtage de l’édifice (le point le plus élevé de la toiture), le mur, la poutre dite panne sablière, le niveau bas de la toiture (égout toit) ainsi que le point droit le plus bas de la construction.
D’ailleurs, n’hésitez pas à indiquer, lors de vos démarches, les données précédemment citées sur le plan de masse du terrain, la demande du permis de construire ou déclaration préalable travaux, à déposer à la mairie.
Quelle est la hauteur à respecter en limite de propriété ?
Il n’existe aucun article dans le droit de l’urbanisme prévoyant les normes, ni les limites d’ailleurs, d’une hauteur maison ou hauteur mur. Bien que cette caractéristique soit très importante en matière d’urbanisme.
Et étant donné que la Loi ne prévoit aucun texte juridique pour ce cas de figure. Les constructions de maisons se conforment à la jurisprudence et aux règles du document d’urbanisme, à savoir le Plan Local d’Urbanisme.
En effet, l’article 10 du Plu stipule qu’il ne faut pas dépasser 4 m/pièces par étage, à partir du terrain naturel. Toutefois, le calcul de la hauteur d’une maison individuelle dépend de sa localisation, du voisinage et des constructions adjacentes, entre autres. Auxquels cas, les dimensions sont souvent contrôlées afin de préserver une certaine coordination dans le quartier.
Quant aux dimensions intérieures d’une maison standard notamment les chambres au dernier étage. Ces dernières doivent être dotées d’une hauteur plafond estimée à 2 mètres 40 au minimum. Cela dit, un permis de construire peut être accordé pour une pièce en pente, dans la mesure où la partie mansardée ne gêne pas son habitabilité.
Pour résumer, le calcul de la hauteur d’une maison individuelle est très important pour l’obtention d’un permis de construire. Et cela dépend de plusieurs indicateurs, notamment la zone urbaine, le voisinage, et les points de repères.
Et étant donné que la Loi n’impose aucune limite de hauteur, il est nécessaire de se référer à la jurisprudence.
